IMMOVEILLE
Présentation de la marque IMMOVEILLE
Déposée le 18 janvier 1996 par PAILLIEZ Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMMOVEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IMMOVEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMOVEILLE est expirée depuis le 18 janvier 2006.
PAILLIEZ Nathalie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31
Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09